Projets de recherche scientifique

Engagement de chercheurs, déclarations de paternité, consentements à l'utilisation des données et registres des travaux et projets.

Documents

• Contrat de transfert de droits sur les résultats d'un projet de recherche scientifique
• Demande d'approbation du sujet d'un projet de recherche scientifique financé par des sources externes
• Liste de contrôle de la documentation de recherche scientifique
• Contrat d'engagement d'un chercheur dans le cadre d'un projet
• Registre des travaux scientifiques et des projets
• Demande de délivrance d'une attestation de participation à un projet de recherche
• Consentement à l'utilisation des données de recherche
• Déclaration du chercheur sur la paternité d'un travail scientifique
• Demande de participation à un projet de recherche scientifique